CONAKRY – À quelques jours de la prestation de serment du président de la République, prévue le 17 janvier au stade Général ...
Un rapport de la Cour des comptes appelle à réformer et à simplifier ce dispositif, qui coûte 3 milliards d’euros, financés aux deux tiers par les départements.
La prestation de compensation du handicap (PCH) est une aide financière qui permet de compenser la perte d'autonomie des personnes en situation de handicap dans leur vie quotidienne. La Cour des ...
L'article 3 de l'ordonnance du 7 février 2002 dispose que toute personne française ou étrangère résidant de manière stable ...
La Presse Canadienne on MSN
Prestations COVID: l’ARC dit qu’on lui doit plus de 10 milliards
L’Agence du revenu du Canada (ARC) affirme qu’on lui doit 10,35 milliards de dollars en prestations liées à la COVID-19.
En cas de divorce, un époux peut demander une prestation compensatoire pour équilibrer les conditions de vie. Toutefois, pour les mariages de courte durée, cette aide est souvent refusée si la ...
Ce n’est plus une prestation intellectuelle personnalisée, c’est simplement une prestation personnalisée. Cela veut dire que demain une consultation qui sera faite uniquement par une IA devra obligato ...
La Cour d’Appel de Niamey s’est réunie, le mercredi 12 février 2025, en audience solennelle pour recevoir le serment du nouveau Directeur Général de l’Autorité de Régulation du Secteur des Transports ...
La Cour administrative d'appel de Nancy a rendu deux arrêts le 24 avril 2025 éclairant les indices nécessaires afin de prouver la réalité des prestations faisant l'objet d’une convention de management ...
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